Françoise Caron

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Desoomer
De: Françoise CARON épouse DETOURNE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants d'Arras
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Arras"
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: CARON Françoise, épouse DETOURNE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants d'Arras
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Arras"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CARON (Françoise)
Objet:
au
1er janvier 2016
AFSN1530965A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201615/02/2016
De: Caron (Françoise)
adjointe au directeur, centre hospitalier, Tournon (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre alphabétique
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000215925(source JORF)
inscription
13 Avril 200013/04/2000
De: Caron (Françoise)
adjointe au directeur du centre hospitalier de Tournon (Ardèche)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
II. - Liste complémentaire
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000760112(source JORF)
inscription
08 Avril 199908/04/1999
De: Caron (Françoise)
Objet:
au titre de 1995 au concours professionnel ouvert le
6 mai 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000379068(source JORF)
admission
14 Septembre 199614/09/1996